Yves Magnan
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Magnan (Yves)
président de Cariane
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
suppléant
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000748120
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
Magnan (Yves)
président de Cariane
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000377301
(source JORF)
nomination
04 Juin 1996
04/06/1996
De:
Magnan (Yves)
président de Cariane
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000372227
(source JORF)
nomination
05 Octobre 1995
05/10/1995